Avis du CCEE sur le bilan activités, le compte administratif et le compte de gestion 2015 et la décision modificative n°1 2016

Retrouvez l’avis du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement sur :

• le bilan d’activités pour l’exercice 2013 ;
• le compte administratif pour l’exercice 2013 ;
• le compte de gestion pour exercice 2013;
• le bilan 2013 de la gestion pluriannuelle AP – AE /C P ;
• le budget région – Budget principal, annexes et autonomes – Affectation du résultat de l’exercice 2013;
• le budget 2016 – Projet de budget supplémentaire – Décision modificative n° I ;
• l’octroi de mer : reforme du dispositif de taxation et d’exonération;
• situation en matière de développement durable pour 2013 ;
• rapport d’activité 2015 égalité Hommes / Femmes.