Avis du CCEE sur le bilan activités, le compte administratif et le compte de gestion 2015 et la décision modificative n°1 2016

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Retrouvez l’avis du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement sur :

• le bilan d’activités pour l’exercice 2013 ;
• le compte administratif pour l’exercice 2013 ;
• le compte de gestion pour exercice 2013;
• le bilan 2013 de la gestion pluriannuelle AP – AE /C P ;
• le budget région – Budget principal, annexes et autonomes – Affectation du résultat de l’exercice 2013;
• le budget 2016 – Projet de budget supplémentaire – Décision modificative n° I ;
• l’octroi de mer : reforme du dispositif de taxation et d’exonération;
• situation en matière de développement durable pour 2013 ;
• rapport d’activité 2015 égalité Hommes / Femmes.

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À propos du CCEE

Le conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement (CCEE) est une instance consultative de la Région.Le CCEE émet des avis sur les plans et budgets régionaux, dans les champs de compétences suivants : la culture, l’éducation notamment l'éducation populaire, l'environnement, le sport, le tourisme, l'aménagement du territoire etc. Il publie des rapports, des études et organise des événements sur des sujets variés en lien avec ces domaines.

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